les petits crapauds
MENTIONS LEGALES

 

Le site www.lespetitscrapauds.com est exploité par Philippe Sinotte
SIRET 408 994 465 00024
12, rue Gutenberg 66100 Perpignan
Tel : 06 99 13 51 50


Le Directeur de publication du Site est : Philippe Sinotte
Le Site est hébergé par la société online

L’accès et l’Utilisation du Site impliquent l’acceptation sans réserve des conditions suivantes :

  • I. Propriété Intellectuelle
  • II. Garanties
  • III. Données Personnelles


    I. Propriété Intellectuelle

    Toutes les données de quelque nature qu'elles soient, et notamment les textes, graphismes, logos, icônes, images, clips audio ou vidéo, marques, logiciels, figurant sur le Site, sont nécessairement protégées par le droit d'auteur, le droit des marques et tous autres droits de propriété intellectuelle.
    «
    Philippe Sinotte », en sa qualité d'éditeur du Site, consent à l'Utilisateur un droit d'usage privé,
    non collectif et non exclusif sur ledit contenu.
    L'Utilisateur s'engage dans ces conditions à ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation expresse préalable de l'éditeur, quelque texte, titre, application, logiciel, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute représentation à des fins professionnelles ou de rediffusion en nombre.
    De même, l'Utilisateur s'engage à ne pas recopier tout ou partie du Site sur un autre site ou un réseau interne d'entreprise.
    «www.lespetitscrapauds.fr» ne saurait être tenue responsable des utilisations
    faites par les Utilisateurs des données accessibles sur le Site.
    Toute création de lien hypertexte d'un site Internet vers le Site
    devra faire l'objet d'une autorisation expresse de "
    Philippe Sinotte "


    II. Garanties

    «www.lespetitscrapauds.fr» s'efforce d'offrir aux utilisateurs l'information la plus fiable et qualitative qui soit.
    «www.lespetitscrapauds.fr» ne garantit pas cependant l'exactitude et l'exhaustivité de l'information diffusée sur le Site. «www.lespetitscrapauds.fr» ne saurait donc être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l'information diffusée sur le Site, et de manière plus générale, dans la consultation et l'utilisation du Site.
    De même, «www.lespetitscrapauds.fr» n'exerce aucune surveillance sur les sites reliés au Site par le biais de liens hypertexte, et décline toute responsabilité liée à ces sites et aux contenus qui s'y trouvent.


    III. Données Personnelles

    Conformément aux dispositions de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le Site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL (Commission Nationale Informatique et Liberté).
    Les Utilisateurs, et Clients du Site ayant fourni des informations personnelles par l’intermédiaire du Site disposent donc, suivant l’Article 34 de la Loi du 6 janvier 1978, d’un droit d’accès aux données qui les concernent, ainsi que d’un droit de modification et de suppression de celles-ci.
    Il leur suffit, pour exercer ce droit, d’adresser un courrier postal ou un e-mail aux coordonnées suivantes :
    Philippe Sinotte
    artisan tapissier
    Tél: 06 99 13 51 50
    12, rue Gutenberg 66100 Perpignan
    Siret:
    en cours


    Les données personnelles collectées sur le Site par «www.lespetitscrapauds.fr»
    ne font l’objet d’aucune transmission ou cession à des tiers.
    Les données des Clients seront utilisées pour le traitement de leurs commandes et pour renforcer et personnaliser la communication réservée auprès de ces derniers, ainsi qu’auprès des Utilisateurs, notamment par les lettres d'informations «www.lespetitscrapauds.fr» auxquelles ils se seront éventuellement abonnés, ainsi que dans le cadre de la personnalisation du Site en fonction de leurs centres d'intérêts.

Philippe Sinotte, Tapissier d'ameublement
12, rue Gutenberg 66100 Perpignan
Tel : 06 99 13 51 50
SIRET 408 994 465 00024
www.lespetitscrapauds.fr